Participer au site : news photo video
avatar Se connecter
Attestation de santé

Attestation de santé


groupesToute l'association

La saison administrative 2017-2018 n’ouvrira dans Gesthand qu’à compter du 1er juillet 2017.
Toutes les opérations d’intersaison devront alors être réalisées à partir de cette date.
Information concernant les affiliations et ré-affiliations
Les affiliations et ré-affiliations pour 2017-2018 sont à réaliser selon la procédure dématérialisée dans
Gesthand à partir du 1er juillet 2017. Elles conditionnent les engagements en compétition officielle (sauf
pour les clubs évoluant en championnat de France) et la délivrance des licences.
La facturation des droits d’affiliation ou ré-affiliation, initialement prévue par la fédération pour les clubs
nationaux, reste de la compétence des Ligues régionales pour tous les clubs de leur territoire.
Les clubs nationaux seront toutefois automatiquement ré-affiliés dès lors qu’ils seront à jour de leurs
droits d’engagement (par prélèvement) en compétitions nationales.
Pour l’intersaison 2018, les modalités pratiques de ré-affiliation seront redéfinies.
Conseil / recommandation + renouvellement des licences en juillet et août pour minimiser les
ralentissements informatiques
Des mesures sont prises auprès de l’hébergeur de Gesthand pour augmenter les possibilités d’accès
simultané et réduire les temps d’accès et de traitement mais nous ne pouvons pas garantir que ces
mesures seront suffisantes si les connexions simultanées sont importantes.
L’objectif est de réduire le pic d’utilisation des mois de septembre / octobre.
Nous demandons donc aux ligues d’être particulièrement attentives et de faire leurs meilleurs efforts
pour assurer une continuité des services administratifs durant l’intersaison.
Quelques recommandations et conseils aux ligues :
???? définir les priorités de l’été,
???? on partage la saisie avec les comités en définissant au préalable les missions et périmètres de
chaque comité.
???? Exemple d’organisation : toutes les mutations sont du ressort de la ligue, toutes les licences
liées à l’affiliation sont du ressort de la ligue, toutes les licences arbitres sont du ressort de la
ligue. Les comités prennent le relais après que la ligue ait affilié le club, en respectant les
consignes établies par la ligue. Cette dernière supervise l’application du dispositif.
???? Exemple de priorités :
o on qualifie les licences compétitives en priorité (les licences loisirs peuvent attendre
septembre, sauf si le licencié loisir fait partie des 3 licences nécessaires pour
l’affiliation)
o on qualifie les licences des équipes nationales en priorité (demander aux clubs de
fournir la liste des joueurs des équipes nationales)
o on qualifie en fonction des championnats (privilégier les -18 plutôt que les -12 si cette
catégorie démarre plus tard… etc…)
Conséquences de la réforme territoriale par rapport aux numéros et aux adresses
électroniques des clubs affiliés
La nouvelle numérotation ainsi que les adresses électroniques concernent toutes les structures,
fédération, ligues, comités et clubs. La bascule sera réalisée à la clôture de la saison administrative
2016-2017, c’est-à-dire la dernière semaine de juin pendant laquelle Gesthand ne sera pas disponible.
INFORMATION SUR L’INTERSAISON 2017
Page 2 sur 4
Version au 26-5-17
Le numéro sera donc toujours composé de 7 chiffres :
???? Les deux premiers sont maintenant le code ligue suivant :
Fédération Française de Handball 50 (00 cette saison)
Auvergne–Rhône-Alpes 51 (03, 10, 16 cette saison)
Bourgogne-Franche-Comté 52 (04,12 cette saison)
Bretagne 53 (05 cette saison)
Centre-Val-de-Loire 54 (06 cette saison)
Corse 55 (08 cette saison)
Grand-Est 56 (01, 07, 15 cette saison)
Hauts-de-France 57 (11, 21 cette saison)
Ile-de-France 58 (19, 20 cette saison)
Normandie 59 (17 cette saison)
Nouvelle-Aquitaine 60 (02, 14, 22 cette saison)
Occitanie 61 (13, 24 cette saison)
Pays-de-la-Loire 62 (18 cette saison)
Provence-Alpes-Côte-D’azur 63 (09, 23 cette saison)
Guadeloupe 64 (25 cette saison)
Guyane 65 (26 cette saison)
Martinique 66 (27 cette saison)
Nouvelle-Calédonie 67 (28 cette saison)
Polynésie 68 (29 cette saison)
Réunion 69 (30 cette saison)
Mayotte 70 (31 cette saison)
Wallis-et-Futuna 71 (32 cette saison)
???? Les autres 5 chiffres restant inchangés.
Les nouvelles adresses électroniques de l’ensemble des structures seront construites sur le modèle
n°affiliation@ffhandball.net et opérationnelles à partir du 1er juillet 2017.
Comme précédemment, aucune redirection ne pourra être programmée.
Point sur les mutations
A titre exceptionnel, le Conseil d’administration fédéral a décidé, le 23 février 2017, que la période
officielle des mutations courra du 1er juillet au 31 août 2017.
A compter du 1er septembre 2017, les mutations seront donc considérées comme hors période et
devront respecter les dispositions de l’article 52.3 des règlements généraux.
Point sur la nouvelle procédure de renouvellement des licences s’agissant des documents
médicaux
???? Principes
Pour la saison 2017-2018 des évolutions importantes, adoptées par l’assemblée fédérale du 1/4/2017,
concernent les documents médicaux à produire :
- Pour une création de licence, le certificat médical d’absence de contre-indication reste
obligatoire et doit être établi après le 1er juin 2017,
- Pour un renouvellement de licence (saisons consécutives) :
o Si le certificat médical fourni pour la saison 2016-17 a été établi avant le 1/6/2016, alors
un nouveau certificat est à produire pour la saison 2017-18,
o Si le certificat médical de la saison 2016-17 a été établi après le 1/6/2016, alors celuici
reste valable et le licencié pratiquant doit fournir une attestation de santé (PJ n°1 –
page 1), après avoir renseigné un questionnaire (PJ n°1 – page 2) qu’il conserve :
???? S’il coche la case NON à l’attestation de santé, alors cette attestation + le
certificat de la saison passée sont suffisants,
???? S’il coche OUI à l’attestation, alors le licencié devra impérativement produire
un nouveau certificat médical.
Page 3 sur 4
Version au 26-5-17
Il est aussi prévu le recadrage des photos fournies et la vérification de l’adresse mail du licencié (par
l’envoi d’un message en retour vers l’adresse mail qui a été communiquée).
???? Procédure
Le process de demande de licence est globalement inchangé :
1. Le club saisit une demande (création [y compris en cas de transfert international],
renouvellement ou mutation) dans Gesthand avec le nom du licencié.
2. Le licencié renseigne et finalise sa demande de licence ou de renouvellement.
Pour cela, il renseigne la date de son certificat médical produit en 2016-17, il télécharge
les documents manquants avant de finaliser sa demande.
Les documents nécessaires peuvent être selon les cas : pièce d’identité, photo, attestation
de santé complétée et signée, certificat médical, titre de séjour, autorisation de travail,
autorisation parentale). Il atteste avoir pris connaissance des documents relatifs à
l’assurance RC, aux options et aux garanties IA. Il conserve strictement confidentiel son
questionnaire de santé et fournit au club l’attestation de santé originale ainsi que, si besoin,
le nouveau certificat médical original.
3. Le club vérifie et valide la demande de licence ou de renouvellement. Il conserve les
originaux du certificat médical et de l’attestation de santé.
4. La ligue vérifie et, si le dossier est complet, qualifie la licence.
Pour les dossiers relevant réglementairement de la compétence de la FFHandball (étrangers,
joueurs professionnels, transfert international, etc.), seule la fédération est autorisée à qualifier
un joueur.
Module salles et terrains dans Gesthand
La procédure de création de salle est en cours d’évolution et sera modifiée de la manière suivante lors
de l’intersaison 2017 :
Le club saisit une demande de création de salle dans Gesthand, renseigne et finalise sa demande (un
certain nombre de champs seront obligatoires, à défaut le dossier ne pourra pas être finalisé). La ligue
et la fédération sont alors informées de ce dossier en création. Parallèlement, le club constitue le
dossier, scanne les pièces nécessaires et transmet le dossier complet à la ligue.
La Ligue vérifie le dossier. Le responsable régional saisit l’imprimé du relevé d’éclairement, puis émet
un avis et éventuellement des observations sur le dossier, il transmet ensuite le dossier complet et
validé à la fédération.
La FFHB après étude du dossier, informe la ligue du classement ou du refus, puis si la décision est de
procéder au classement de la salle, elle numérote la salle (seule la fédération pourra attribuer un
numéro).
Conventions
Une modification réglementaire concerne les listings de joueurs et dirigeants : ces listes peuvent être
complétées en cours de saison, dans la limite du nombre maximum fixé (30 joueurs pour les conventions
« seniors », 25 pour les « -18 ans championnat de France », et 20 dirigeants), les 3 changements ne
sont plus possibles après avoir atteint ces plafonds.
En ce qui concerne les conventions « -18 ans Championnat de France » il est rappelé que « seule une
instance territoriale, sur proposition motivée de l’Equipe Technique Régionale, peut désigner
comme ayants droit pour évoluer en championnat de France jeunes (moins de 18 ans) des équipes
féminines et des équipes masculines et relevant d’une convention entre clubs ».
Page 4 sur 4
Version au 26-5-17
Les dossiers téléchargeables comportent donc désormais un champ spécifique pour la formalisation de
la proposition motivée de l’ETR.
Gestion des compétitions
Des évolutions de la feuille de match électronique (FDME) sont prévues pour prendre en compte,
notamment, la nouvelle numérotation des territoires.
Création des compétitions
Pour les engagements des équipes en championnat de France -18, les ligues doivent retourner à la
COC fédérale le fichier qui leur sera adressé début juin en veillant à bien indiquer le nom complet du
club et son numéro d’affiliation version 2017-18 (cf. table de correspondance ci-dessus).
Pour les clubs sous convention, la ligue devra mentionner précisément :
- Le numéro d’affiliation 2017-18 du club porteur de la convention,
- Le nom de l’entente qui apparaîtra comme nom de l’équipe engagée dans la compétition. A
défaut de précision, l’équipe sera engagée sous le nom du club porteur.
Le support Gesthand et l’utilisation de ticket
Pour simplifier et aider les dirigeants de clubs, la fédération a mis en place un système de gestion de
« ticket » qui se trouve sur la page d’accueil Gesthand. Chaque demande d’aide se voit attribuer un
numéro de ticket unique qui permet de suivre en ligne sa progression et les réponses apportées.
Pour autant le service a ses limites : il faut l’utiliser mais pas en abuser… des réponses peuvent être
apportées par les secrétariats des comités ou des ligues, sans encombrer cet outil indispensable :
invitons les clubs à interroger en premier lieu leur structure comité ou ligue avant de déposer des tickets,
parfois très simples à régler.


Document associé

Attestation de santé

Calendrier

PHOTOS

Premier plateau minihandPremier plateau minihandCHATEAU LA VALLIERE reçoit THB37CHATEAU LA VALLIERE reçoit THB37CHATEAU LA VALLIERE reçoit THB37